CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)
[Nom du site e-commerce]

Dernière mise à jour : [date]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par [Nom du site], spécialisé dans la vente de produits locaux alimentaires.

2. Informations sur le vendeur

Nom du vendeur : [Nom de l’entreprise]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro d’immatriculation]
Email : [Adresse email]
Téléphone : [Numéro de contact]

3. Produits

Les produits proposés sont des denrées alimentaires locales, sélectionnées pour leur qualité et leur provenance. Les descriptions, photos et informations sur les produits sont présentées avec la plus grande précision possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister (photos non contractuelles).

4. Prix

Tous les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande et dépendent de l’adresse de livraison et du mode choisi.

5. Commandes

1. Création d’un compte : L’acheteur doit créer un compte sur le site pour passer commande.
2. Processus de commande :
   • Sélection des produits.
   • Validation du panier.
   • Entrée des coordonnées.
   • Choix du mode de livraison.
   • Paiement sécurisé.
3. Une fois la commande validée, un email de confirmation est envoyé à l’acheteur.

6. Paiement

Le paiement s’effectue via les moyens sécurisés suivants :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
• PayPal
• [Autres moyens de paiement, si applicable]

7. Livraison

1. Zones couvertes : Les livraisons sont effectuées uniquement en [France métropolitaine, autres zones précises].
2. Délais de livraison : Entre [x] et [x] jours ouvrés après validation de la commande.
3. Problèmes de livraison : En cas de retard ou de perte, contactez le service client.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, les clients disposent d’un délai de 14 jours pour exercer leur droit de rétractation. Exception : Ce droit ne s’applique pas aux produits périssables (ex. fruits, légumes, viandes).

9. Réclamations et service client

Pour toute réclamation ou question, contactez-nous :

• Email : [Adresse email]
• Téléphone : [Numéro]
• Formulaire de contact sur le site.

10. Responsabilité

[Nom du site] ne saurait être tenu responsable en cas d’utilisation non conforme des produits ou en cas de force majeure (grèves, intempéries, etc.).

11. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées pour la gestion des commandes et l’amélioration de nos services. Elles ne sont jamais partagées avec des tiers sans accord préalable.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom du site] (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.

13. Litiges

En cas de litige, la loi française s’applique. Les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire.